Mentions légales

Éditeur du site

SARL R&J Terrassement
Représentée par Raphaël Herrada, gérant
RN8, Cuges-les-Pins (13780), France
Téléphone : 06 61 72 21 19
Email : 13terrassement@gmail.com

Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
SIREN : 912 737 715
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : 14 chiffres, soit le SIREN 912737715 suivi du NIC de 5 chiffres]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
Immatriculation : RCS Marseille 912 737 715

Directeur de la publication

Raphaël Herrada, en qualité de gérant de la SARL R&J Terrassement.

Hébergement du site

[À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur, raison sociale, adresse postale et téléphone]

Assurance professionnelle

R&J Terrassement est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et une garantie décennale. L'attestation est remise avec chaque devis accepté.

Assureur : [À COMPLÉTER : nom et adresse de la compagnie d'assurance]
Numéro de contrat : [À COMPLÉTER : numéro de contrat]
Couverture géographique : France métropolitaine.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (structure, textes, photographies de chantiers, illustrations, icônes et code) est la propriété exclusive de R&J Terrassement, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les photographies présentées dans la section Réalisations documentent des chantiers réellement effectués par l'entreprise.

Données personnelles

Les informations transmises via les formulaires de demande de devis et de contact servent uniquement à répondre à votre demande. Leur traitement, leur durée de conservation et les droits dont vous disposez sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

Cookies et mesure d'audience

Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur tiers à des fins de profilage. Le détail des cookies éventuellement déposés figure dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client particulier a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur désigné : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site du médiateur]

Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites extérieurs. R&J Terrassement n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.